DOCUMENTS DE L’ETUDIANT

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TEXTES SUR LA VIE ADMINISTRATIVE

Décret n°2007-834 : PRES/MESSRS/MEF portant création de l’Université Ouaga II

Décret n°2008-442/PRES/MESSRS/MEF portant érection de l’Université Ouaga II en établissement public de l’Etat à caractère  scientifique, culturel et technique (EPSCT)

Décret n°2008-516/PRES/MESSRS/MEF/ portant approbation des statuts de l’Université Ouaga II

Délibération n°2013-001/MESS/SG/UO II/CA portant adoption du plan stratégique de l’Université Ouaga II

Arrêté n°2013-040/MESS/SG/UO II/P portant règlement intérieur de l’Université Ouaga II

Décision n°2012-077/MESS/SG/UOII/P portant missions, organisation et fonctionnement des centres, des laboratoires et des équipes de recherche de l’Université Ouaga II

TEXTES SUR LA GESTION ACADEMIQUE : UFR-INSTITUTS-CENTRES-ECOLES

Décision n°2014-014/MESS/SG/UOII/P portant approbation des statuts du CEDRES

Décision n°2014-016/MESS/SG/UOII/P portant approbation du règlement intérieur du CEDRES

Arrêté n°2012-248/MESS/SG/UOII fixant les statuts des écoles doctorales de l’Université Ouaga II

Arrêté n°2012-024/MESS/SG/UOII portant conditions de création de centres, de laboratoires et d’équipes de recherche à l’Université Ouaga II

Arrêté n°2012-267/MESS/SG/UOII portant définition des études doctorales à l’Université Ouaga II et détermination des conditions de leur création

Arrêté n°2013-283/MESS/SG/UOII/P portant création, attributions, organisation et fonctionnement d’unités de formation et de recherche (UFR) à l’Université Ouaga II

Arrêté n°2013-284/MESS/SG/UOII portant création, attributions, organisation et fonctionnement d’instituts à l’Université Ouaga II

TEXTES GENERAUX SUR LA GESTION ADMINISTRATIVE

Arrêté interministériel n°2013-362/MESS/MHU/MATS portant adoption d’un cahier de charge relatif à la construction des cités universitaires
Arrêté interministériel n°2013-363/MESS/MHU/MATS portant création, composition, attribution et fonctionnement d’une commission interministérielle d’examen des demandes de construction de cités universitaires
Arrêté interministériel n°2013-445/MESS/MHU/MATS portant détermination des règles d’implantation des cités universitaires, des formes de partenariat et des avantages accordés aux promoteurs immobiliers